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Simon Brest © Mentions légales 2016
Mentions légales du site Simon Brest Le site Simon Brest, accessible à l'adresse suivante : www.simonbrest.com (ci-après " le Site ") est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales " détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales. Article 1. Informations légales En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. Le site Simon Brest est édité par : Monsieur Audibert Philippe, domicilié à l'adresse suivante : 1 Avenue de Castelnau – 11200 TOUROUZELLE. Téléphone : 0614609829/ Adresse e-mail : ph.audibert1@gmail.com ci-après " l'Éditeur " Le Directeur de publication est Audibert Philippe. Adresse e-mail de contact : ph.audibert1@gmail.com ci-après " le Directeur de publication " Le site Simon Brest est hébergé par : XARA OLINE numéro de téléphone adresse e-mail site web www.xara-oline.com ci-après " l'Hébergeur " Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Simon Brest. ci-après les " Utilisateurs " Article 2. Collecte de données de l'utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberté Le site Simon Brest est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs. Article 3. Loi applicable et clause attributive de juridiction Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur. Article 4. Contact Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : ph.audibert1@gmail.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées à l'article 1. Le site Simon Brest vous souhaite une excellente navigation !
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